Foxof™ : conditions d'utilisation du logiciel de rééducation vidéo

Le logiciel Foxof™, une librairie d'exercices et le site www.foxof.com

Le site www.foxof.com présente une librairie d'exercices de rééducation. Ce site n'a pas pour vocation de remplacer une consultation médicale. Les exercices, ainsi que tout autre élément présent sur ce site, sont la propriété exclusive de la société FOXOF, éditeur du logiciel Foxof™. Plus généralement, l’ensemble de ce site (contenu et présentation) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et d’une manière générale sur la propriété intellectuelle et industrielle.

Tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle (droits d’auteur, brevets, marques), dont en particulier les droits d’exploitation, les droits de reproduction et d’extraction sur tout support, de tout ou partie des données, fichiers et tous éléments figurant dans les pages web de ce site, ainsi que les droits de représentation et droits de reproduction sur tout support, de tout ou partie du site lui-même, les droits de modification, d’adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement à la société FOXOF (copyright © FOXOF), y compris notamment en ce qui concerne les documents téléchargeables, les représentations graphiques, iconographiques, photographiques, numériques ou audiovisuelles, et ce, sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l’intégration dans ce site, par FOXOF, de leurs œuvres de quelque nature qu’elles soient. La reproduction partielle ou intégrale des éléments précités et d’une manière générale, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit, est formellement interdite, sans l’accord écrit et préalable de la société FOXOF.

Cooptation logiciel Foxof™

En cas de cooptation d'un nouveau professionnel de santé par un client existant du logiciel FOXOF, le prescripteur se voit offrir 2 mois d'abonnement gratuits. Cet avantage est offert à la date anniversaire faisant suite à un abonnement d'un an du prescripteur, il n'est applicable que dans la limite de 3 cooptations et n'est pas cumulable avec d'autres avantages. il n'est applicable que si les clients cooptés s'abonnent pour une durée effective d'un an minimum.

Exclusions de responsabilité et de garantie du logiciel Foxof™

En aucun cas la société FOXOF ne pourra être tenue pour responsable des dommages ou accidents résultant directement ou indirectement de l'exécution des exercices et/ou programmes de rééducation proposés dans le logiciel. En effet, les exercices sont soumis au libre arbitre des professionels de santé, qui sélectionnnent, constituent et/ou adaptent les programmes et exercices de rééducation, spécifiquement pour chaque patient.

Le présent site web est régi par la loi française. De convention expresse, tout litige sera soumis à défaut d’accord amiable entre les Parties, au Tribunal de Commerce de Nantes, auquel il est attribué compétence territoriale quel que soit le lieu d’exécution des prestations ou le domicile du défendeur et ce, y compris en cas de référé, de pluralité de défendeurs, d’appel en cause ou en garantie.

Pour toute information complémentaire : merci de nous contacter.